Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site lecelliermorvandiau.fr est édité par :

• Raison sociale : S.A.S. Cave du Ternin — Le Cellier Morvandiau
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 10 000 €
• Siège social : 21 rue de la Foire, 21210 Saulieu, France
• RCS : Nevers 837 999 713
• SIRET : 837 999 713 00030
• N° de TVA intracommunautaire : FR02 837 999 713
• Téléphone : 03 80 84 50 94
• E-mail : contact@lecelliermorvandiau.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Romain Joly, en qualité de représentant légal de la société.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Shopify International Limited
• Victoria Buildings, 2ᵉ étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
• Société du groupe Shopify Inc. (151 O'Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada)

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, images, photographies, logos, visuels, chartes graphiques, structure) est la propriété exclusive de la S.A.S. Cave du Ternin, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité, que vous pouvez exercer à l'adresse contact@lecelliermorvandiau.fr.

6. Cookies

Le site utilise des cookies destinés à assurer son bon fonctionnement, à mesurer son audience et, sous réserve de votre consentement, à des fins de personnalisation. Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences depuis votre navigateur ou le bandeau de gestion des cookies.

7. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève notre société :

• CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de justice
• 14 rue Saint Jean, 75017 Paris
• www.cm2c.net

La saisine du médiateur n'est possible qu'après une réclamation écrite préalable adressée à notre service client.

8. Vente d'alcool

La vente de boissons alcoolisées est interdite aux mineurs de moins de 18 ans (article L.3342-1 du Code de la santé publique). En passant commande, l'acheteur certifie être âgé d'au moins 18 ans. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@lecelliermorvandiau.fr.